Permis de construire n° PC 0460932500006 à Espagnac-Sainte-Eulalie

Permis de construire

N° PC 0460932500006

Ville de Espagnac-Sainte-Eulalie · 46320

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

597 CHEM DE RIAN LE RIAN ESPAGNAC-SAINTE-EULALIE 46320

Date d'autorisation

26/06/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 95 · ZB 40

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

19 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation26/06/2025

👤Demandeur

Code postal46320

LocalitéESPAGNAC-SAINTE-EULALIE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementLot (46)

CommuneEspagnac-Sainte-Eulalie (46093)

Code postal46320

Adresse597 CHEM DE RIAN LE RIAN ESPAGNAC-SAINTE-EULALIE 46320

ParcellesZB 95 · ZB 40

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable avant16 m²

Surface habitable créée19 m²

Surface habitable issue de transfo60 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.