Permis de construire
N° PC 02522116D0002
Ville de Esnans · 25110
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE CHILLOT ESNANS 25110
Date d'autorisation
24/11/2016
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 151 · B 150 · B 149
Superficie du terrain
13975 m²
Surface locaux créée
110 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date d'autorisation24/11/2016
Ouverture du chantier15/12/2016

👤Demandeur

Code postal25110
LocalitéESNANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneEsnans (25221)
Code postal25110
AdresseLE CHILLOT ESNANS 25110
ParcellesB 151 · B 150 · B 149
Superficie terrain13975 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant3684 m²
Surface locaux créée110 m²
Surface agricole avant3684 m²
Surface agricole créée110 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.