Déclaration préalable de travaux n° DP 08915516A0001 à Escolives-Sainte-Camille

Déclaration préalable de travaux

N° DP 08915516A0001

Ville de Escolives-Sainte-Camille · 89290

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

3 CHEM DES CERISIERS 89290 ESCOLIVES STE CAMILLE

Date d'autorisation

21/01/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZI 244

Superficie du terrain

441 m²

Surface locaux créée

17 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation21/01/2016

👤Demandeur

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementYonne (89)

CommuneEscolives-Sainte-Camille (89155)

Code postal89290

Adresse3 CHEM DES CERISIERS 89290 ESCOLIVES STE CAMILLE

ParcellesZI 244

Superficie terrain441 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée17 m²

Surface agricole créée17 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.