Permis de construire n° PC 04609212A0029 à Esclauzels

Permis de construire

N° PC 04609212A0029

Ville de Esclauzels · 46090

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEM D ESTIVAL LE MAZET ESCLAUZELS 46090

Date d'autorisation

22/01/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

E 931

Superficie du terrain

4600 m²

Logements créés

Surface habitable créée

163 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt01/01/2012

Date d'autorisation22/01/2013

Ouverture du chantier24/05/2013

Achèvement des travaux01/09/2014

👤Demandeur

Code postal46230

LocalitéFONTANES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementLot (46)

CommuneEsclauzels (46092)

Code postal46090

AdresseCHEM D ESTIVAL LE MAZET ESCLAUZELS 46090

ParcellesE 931

Superficie terrain4600 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée163 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.