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Déclaration préalable de travaux
N° DP 0091132500013
Ville de Ercé · 09140
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE QUER ERCE 09140
Date d'autorisation
21/01/2026
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0A 2136 · 0A 2134 · 0A 2135
Superficie du terrain
502 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation21/01/2026

👤Demandeur

Code postal09140
LocalitéOUST
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAriège (09)
CommuneErcé (09113)
Code postal09140
AdresseLE QUER ERCE 09140
Parcelles0A 2136 · 0A 2134 · 0A 2135
Superficie terrain502 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable avant34 m²
Surface habitable issue de transfo34 m²
Surface habitable transformée34 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.