Permis de construire
N° PC 03921015B0004
Ville de Équevillon · 39300
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DU VIEUX MONT QUEVILLON 39300
Date d'autorisation
09/06/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 327
Superficie du terrain
1184 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
169 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation09/06/2015
Ouverture du chantier01/09/2015

👤Demandeur

Code postal39300
LocalitéCHAMPAGNOLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneÉquevillon (39210)
Code postal39300
AdresseRUE DU VIEUX MONT QUEVILLON 39300
ParcellesA 327
Superficie terrain1184 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée169 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.