Déclaration préalable de travaux
N° DP 02124726M0003
Ville de Époisses · 21460
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
7 RUE DU PUITS DE LA VIE FOUX EPOISSES 21460
Date d'autorisation
27/01/2026
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AP 56 · AP 119 · AP 57
Superficie du terrain
1129 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2026
Date de dépôt01/01/2026
Date d'autorisation27/01/2026

👤Demandeur

Code postal75002
LocalitéPARIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneÉpoisses (21247)
Code postal21460
Adresse7 RUE DU PUITS DE LA VIE FOUX EPOISSES 21460
ParcellesAP 56 · AP 119 · AP 57
Superficie terrain1129 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 1 pièce1
Surface habitable avant25 m²
Surface habitable issue de transfo25 m²
Surface habitable transformée25 m²
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.