Déclaration préalable de travaux n° DP 02124716M0012 à Époisses

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02124716M0012

Ville de Époisses · 21460

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

7 COUR DES EPERONS EPOISSES 21460

Date d'autorisation

16/10/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AL 246

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation16/10/2016

Ouverture du chantier16/05/2017

Achèvement des travaux12/09/2018

👤Demandeur

Code postal21460

LocalitéEPOISSES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneÉpoisses (21247)

Code postal21460

Adresse7 COUR DES EPERONS EPOISSES 21460

ParcellesAL 246

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireOui

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 1 pièce1

Surface habitable avant37 m²

Surface habitable issue de transfo37 m²

Surface habitable transformée37 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.