Permis de construire n° PC 02124723M0003 à Époisses

Permis de construire

N° PC 02124723M0003

Ville de Époisses · 21460

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

17 RUE DES FORGES EPOISSES 21460

Date d'autorisation

22/02/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AL 141

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

8 m²

← Toutes les autorisations à Époisses Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation22/02/2024

👤Demandeur

Code postal89520

LocalitéLEVIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneÉpoisses (21247)

Code postal21460

Adresse17 RUE DES FORGES EPOISSES 21460

ParcellesAL 141

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationOui

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Surface habitable avant124 m²

Surface habitable créée8 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.