Permis de construire n° PC 02124721M0004 à Époisses

Permis de construire

N° PC 02124721M0004

Ville de Époisses · 21460

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

10 RUE DU COTEAU EPOISSOTTE EPOISSES 21460

Date d'autorisation

22/09/2021

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AK 93

Superficie du terrain

800 m²

Logements créés

Surface habitable créée

64 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation22/09/2021

👤Demandeur

Code postal21140

LocalitéMAGNY-LA-VILLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneÉpoisses (21247)

Code postal21460

Adresse10 RUE DU COTEAU EPOISSOTTE EPOISSES 21460

ParcellesAK 93

Superficie terrain800 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable créée64 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.