Permis de construire n° PC 02124714M0010 à Époisses

Permis de construire

N° PC 02124714M0010

Ville de Époisses · 21460

Bénéficiaire

OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR

Adresse du terrain

PL DE LA PISCINE POISSES 21460

Date d'autorisation

09/02/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BN 203

Superficie du terrain

3312 m²

Logements créés

Surface habitable créée

441 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt30/06/2016

Date d'autorisation09/02/2015

Ouverture du chantier27/03/2015

Achèvement des travaux30/06/2016

👤Demandeur

DénominationOFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR

SIRET27210001700024

SIREN272100017

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneÉpoisses (21247)

Code postal21460

AdressePL DE LA PISCINE POISSES 21460

ParcellesBN 203

Superficie terrain3312 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)8

dont individuels8

Logements 2 pièces4

Logements 3 pièces4

Surface habitable créée441 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.