Permis de construire
N° PC 02124722M0001
Ville de Époisses · 21460
Bénéficiaire
EARL DE CHANGY
Adresse du terrain
CHANGY EPOISSES 21460
Date d'autorisation
10/05/2022
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AN 86
Superficie du terrain
Surface locaux créée
512 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date d'autorisation10/05/2022

👤Demandeur

DénominationEARL DE CHANGY
SIRET37935005100015
SIREN379350051
Code postal21460
LocalitéEPOISSES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneÉpoisses (21247)
Code postal21460
AdresseCHANGY EPOISSES 21460
ParcellesAN 86
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée512 m²
Surface agricole créée512 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.