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Permis de construire
N° PC 02124719M0003
Ville de Époisses · 21460
Bénéficiaire
CC DES TERRES D'AUXOIS
Adresse du terrain
1 PLACE DE LA PISCINE EPOISSES 21460
Date d'autorisation
05/03/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BN 207
Superficie du terrain
3049 m²
Surface locaux créée
5 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date d'autorisation05/03/2020

👤Demandeur

DénominationCC DES TERRES D'AUXOIS
SIRET20007101700012
SIREN200071017
Code postal21140
LocalitéSEMUR EN AUXOIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneÉpoisses (21247)
Code postal21460
Adresse1 PLACE DE LA PISCINE EPOISSES 21460
ParcellesBN 207
Superficie terrain3049 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant167 m²
Surface locaux créée5 m²
Surface publique avant167 m²
Surface publique créée5 m²
Type de service publicCulture et loisirs
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.