Permis de construire
N° PC 02124715M0009
Ville de Époisses · 21460
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RTE D AVALLON EPOISSES 21460
Date d'autorisation
17/02/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AL 489 · AL 493 · AL 494
Superficie du terrain
Surface locaux créée
410 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation17/02/2016

👤Demandeur

Code postal21460
LocalitéEPOISSES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneÉpoisses (21247)
Code postal21460
AdresseRTE D AVALLON EPOISSES 21460
ParcellesAL 489 · AL 493 · AL 494
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée410 m²
Surface commerce créée410 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.