Permis de construire n° PC 02124714M0006 à Époisses

Permis de construire

N° PC 02124714M0006

Ville de Époisses · 21460

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RTE DE VIEUX-CHATEAU LA VERGERE POISSES 21460

Date d'autorisation

22/09/2014

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BE 218

Superficie du terrain

745 m²

Surface locaux créée

40 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date d'autorisation22/09/2014

👤Demandeur

Code postal21140

LocalitéSEMUR-EN-AUXOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneÉpoisses (21247)

Code postal21460

AdresseRTE DE VIEUX-CHATEAU LA VERGERE POISSES 21460

ParcellesBE 218

Superficie terrain745 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée40 m²

Surface agricole créée40 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.