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Déclaration préalable de travaux
N° DP 0261182300032
Ville de Épinouze · 26210
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
5984 QUARTIER NEUF EPINOUZE 26210
Date d'autorisation
09/11/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 323 · AD 324 · AD 326
Superficie du terrain
1815 m²
Logements créés
12
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation09/11/2023

👤Demandeur

Code postal26210
LocalitéEPINOUZE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementDrôme (26)
CommuneÉpinouze (26118)
Code postal26210
Adresse5984 QUARTIER NEUF EPINOUZE 26210
ParcellesAD 323 · AD 324 · AD 326
Superficie terrain1815 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)12
dont collectifs12
Surface habitable issue de transfo400 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type de résidencePersonnes âgées
Type d'annexeAutre annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.