Permis de construire n° PC 08915317C0004 à Épineuil

Permis de construire

N° PC 08915317C0004

Ville de Épineuil · 89700

Bénéficiaire

EARL DOMAINE DES QUATRE SAISONS

Adresse du terrain

RUE DES PLANTOTTES LES PLANTOTTES EPINEUIL 89700

Date d'autorisation

27/12/2017

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 169

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

307 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date d'autorisation27/12/2017

Ouverture du chantier29/06/2018

👤Demandeur

DénominationEARL DOMAINE DES QUATRE SAISONS

SIRET45018803200012

SIREN450188032

Code postal89800

LocalitéCHEMILLY SUR SEREIN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementYonne (89)

CommuneÉpineuil (89153)

Code postal89700

AdresseRUE DES PLANTOTTES LES PLANTOTTES EPINEUIL 89700

ParcellesZC 169

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1081 m²

Surface locaux créée307 m²

Surface agricole avant1081 m²

Surface agricole créée307 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.