Déclaration préalable de travaux n° DP 0912152310032 à Épinay-sous-Sénart

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0912152310032

Ville de Épinay-sous-Sénart · 91860

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

9 RUE DE L'ESPERANCE EPINAY-SOUS-SENART 91860

Date d'autorisation

06/11/2023

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AK 88 · AK 51

Superficie du terrain

12271 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation06/11/2023

Ouverture du chantier06/12/2023

Achèvement des travaux05/03/2024

👤Demandeur

Code postal91250

LocalitéMORSANG-SUR-SEINE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France

DépartementEssonne (91)

CommuneÉpinay-sous-Sénart (91215)

Code postal91860

Adresse9 RUE DE L'ESPERANCE EPINAY-SOUS-SENART 91860

ParcellesAK 88 · AK 51

Superficie terrain12271 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésArtisanat

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable issue de transfo77 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.