Permis de construire n° PC 0912151510003 à Épinay-sous-Sénart

Permis de construire

N° PC 0912151510003

Ville de Épinay-sous-Sénart · 91860

Bénéficiaire

SCCV LES CINEASTES

Adresse du terrain

—

Date d'autorisation

23/02/2016

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

—

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

1591 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation23/02/2016

👤Demandeur

DénominationSCCV LES CINEASTES

SIREN808852255

Code postal94500

LocalitéCHAMPIGNY-SUR-MARNE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France

DépartementEssonne (91)

CommuneÉpinay-sous-Sénart (91215)

Code postal91860

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)19

dont individuels19

Logements 3 pièces5

Logements 4 pièces14

Surface habitable créée1591 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.