Permis de construire n° PC 0912151210015 à Épinay-sous-Sénart

Permis de construire

N° PC 0912151210015

Ville de Épinay-sous-Sénart · 91860

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE JEAN-PAUL SARTRE EPINAY SOUS SENART 91861

Date d'autorisation

11/03/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AA 15 · AA 17

Superficie du terrain

2336 m²

Logements créés

Surface habitable créée

1292 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt09/05/2016

Date d'autorisation11/03/2013

Ouverture du chantier03/03/2014

Achèvement des travaux09/05/2016

👤Demandeur

Code postal75646

LocalitéPARIS CEDEX 13

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France

DépartementEssonne (91)

CommuneÉpinay-sous-Sénart (91215)

Code postal91860

AdresseRUE JEAN-PAUL SARTRE EPINAY SOUS SENART 91861

ParcellesAA 15 · AA 17

Superficie terrain2336 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)15

dont individuels15

Logements 4 pièces13

Logements 5 pièces2

Surface habitable créée1292 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.