Permis de construire n° PC 07119023M0009 à Épinac

Permis de construire

N° PC 07119023M0009

Ville de Épinac · 71360

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

6 CHEMI DE LA POUDRIERE EPINAC 71360

Date d'autorisation

27/12/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZK 86 · ZK 87 · ZK 88

Superficie du terrain

24602 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation27/12/2023

👤Demandeur

Code postal71360

LocalitéEPINAC

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementSaône et Loire (71)

CommuneÉpinac (71190)

Code postal71360

Adresse6 CHEMI DE LA POUDRIERE EPINAC 71360

ParcellesZK 86 · ZK 87 · ZK 88

Superficie terrain24602 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

Locaux d'origine transformésEntrepôt

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable issue de transfo140 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.