Permis d'aménager n° PA 09521325E0001 à Épiais-Rhus

Permis d'aménager

N° PA 09521325E0001

Ville de Épiais-Rhus · 95810

Bénéficiaire

CC SAUSSERON IMPRESSIONNISTES

Adresse du terrain

CHEMIN DE LA TUILERIE A RH LES BOSQUETS EPIAIS RHUS 95810

Date d'autorisation

03/07/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 124 · AH 124 · AH 33

Superficie du terrain

6180 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation03/07/2025

👤Demandeur

DénominationCC SAUSSERON IMPRESSIONNISTES

SIRET24950043000056

SIREN249500430

Code postal95430

LocalitéAUVERS-SUR-OISE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France

DépartementVal d'Oise (95)

CommuneÉpiais-Rhus (95213)

Code postal95810

AdresseCHEMIN DE LA TUILERIE A RH LES BOSQUETS EPIAIS RHUS 95810

ParcellesAH 124 · AH 124 · AH 33

Superficie terrain6180 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.