Permis de construire n° PC 0420882600001 à Épercieux-Saint-Paul

Permis de construire

N° PC 0420882600001

Ville de Épercieux-Saint-Paul · 42110

Bénéficiaire

SCI MOUSAB

Adresse du terrain

57 CHEMIN DES ANCIENNES VI EPERCIEUX ST PAUL 42110

Date d'autorisation

10/02/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0B 1328

Superficie du terrain

752 m²

Logements créés

Surface habitable créée

102.4 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2026

Date de dépôt01/01/2026

Date d'autorisation10/02/2026

👤Demandeur

DénominationSCI MOUSAB

SIRET94173728000011

SIREN941737280

Code postal42110

LocalitéEPERCIEUX-SAINT-PAUL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementLoire (42)

CommuneÉpercieux-Saint-Paul (42088)

Code postal42110

Adresse57 CHEMIN DES ANCIENNES VI EPERCIEUX ST PAUL 42110

Parcelles0B 1328

Superficie terrain752 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée102.4 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.