Permis de construire
N° PC 04208814R0009
Ville de Épercieux-Saint-Paul · 42110
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHEM DE L AVENIR PERCIEUX-SAINT-PAUL 42110
Date d'autorisation
17/02/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 1181
Superficie du terrain
752 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
96 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt20/04/2015
Date d'autorisation17/02/2015
Ouverture du chantier20/04/2015

👤Demandeur

Code postal42110
LocalitéPOUILLY-LES-FEURS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementLoire (42)
CommuneÉpercieux-Saint-Paul (42088)
Code postal42110
AdresseCHEM DE L AVENIR PERCIEUX-SAINT-PAUL 42110
ParcellesB 1181
Superficie terrain752 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée96 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.