Permis de construire
N° PC 02521921V0011
Ville de Épenoy · 25800
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DU CHENE DESSUS EPENOY 25800
Date d'autorisation
31/08/2021
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 202
Superficie du terrain
797 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
145 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation31/08/2021
Ouverture du chantier03/01/2022
Achèvement des travaux13/01/2023

👤Demandeur

Code postal25530
LocalitéVERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneÉpenoy (25219)
Code postal25800
AdresseRUE DU CHENE DESSUS EPENOY 25800
ParcellesAC 202
Superficie terrain797 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée145 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.