1. Accueil
  2. Cadastre Épenoy
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02521917V0003
Permis de construire
N° PC 02521917V0003
Ville de Épenoy · 25800
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
11 RUE DU PARC EPENOY 25800
Date d'autorisation
21/06/2017
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 143
Superficie du terrain
816 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
15 m²
← Toutes les autorisations à Épenoy Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation21/06/2017
Ouverture du chantier22/06/2017

👤Demandeur

Code postal25800
LocalitéEPENOY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneÉpenoy (25219)
Code postal25800
Adresse11 RUE DU PARC EPENOY 25800
ParcellesAA 143
Superficie terrain816 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable avant248 m²
Surface habitable créée15 m²
Utilisation prévueVente - location
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.