Permis de construire n° PC 02521917V0001 à Épenoy

Permis de construire

N° PC 02521917V0001

Ville de Épenoy · 25800

Bénéficiaire

SCI LHOMME

Adresse du terrain

9 RUE DU PERROYER EPENOY 25800

Date d'autorisation

20/05/2017

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 5

Superficie du terrain

1607 m²

Logements créés

Surface habitable créée

97 m²

← Toutes les autorisations à Épenoy Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation20/05/2017

👤Demandeur

DénominationSCI LHOMME

SIRET50803830400012

SIREN508038304

Code postal25300

LocalitéPONTARLIER

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneÉpenoy (25219)

Code postal25800

Adresse9 RUE DU PERROYER EPENOY 25800

ParcellesAB 5

Superficie terrain1607 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée97 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.