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Permis de construire
N° PC 02521914V0001
Ville de Épenoy · 25800
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOTIS CHENE DESSUS PENOY 25800
Date d'autorisation
16/05/2014
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZA 309
Superficie du terrain
859 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
107 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/05/2016
Date d'autorisation16/05/2014
Ouverture du chantier20/05/2014
Achèvement des travaux01/05/2016

👤Demandeur

Code postal25800
LocalitéPENOY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneÉpenoy (25219)
Code postal25800
AdresseLOTIS CHENE DESSUS PENOY 25800
ParcellesZA 309
Superficie terrain859 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée107 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.