Déclaration préalable de travaux n° DP 02521924V0004 à Épenoy

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02521924V0004

Ville de Épenoy · 25800

Bénéficiaire

NWJ MET 3

Adresse du terrain

SOUS LA MOLEGE EPENOY 25800

Date d'autorisation

03/06/2024

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0A 235

Superficie du terrain

2895 m²

Surface locaux créée

18 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date d'autorisation03/06/2024

👤Demandeur

DénominationNWJ MET 3

SIRET90289029200037

SIREN902890292

Code postal75007

LocalitéPARIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneÉpenoy (25219)

Code postal25800

AdresseSOUS LA MOLEGE EPENOY 25800

Parcelles0A 235

Superficie terrain2895 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée18 m²

Surface publique créée18 m²

Type de service publicSanté

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.