Déclaration préalable de travaux n° DP 02521922V0006 à Épenoy

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02521922V0006

Ville de Épenoy · 25800

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

1TER RUE EN SOYOTTE EPENOY 25800

Date d'autorisation

21/04/2022

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 47 · AC 46

Superficie du terrain

1065 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date d'autorisation21/04/2022

👤Demandeur

Code postal25800

LocalitéEPENOY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneÉpenoy (25219)

Code postal25800

Adresse1TER RUE EN SOYOTTE EPENOY 25800

ParcellesAC 47 · AC 46

Superficie terrain1065 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.