Permis de construire n° PC 0252192500002 à Épenoy

Permis de construire

N° PC 0252192500002

Ville de Épenoy · 25800

Bénéficiaire

GAEC DU CONTOUR DES ROCHES

Adresse du terrain

RUE DES FRENES EPENOY 25800

Date d'autorisation

10/06/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZE 105

Superficie du terrain

97480 m²

Surface locaux créée

600 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation10/06/2025

👤Demandeur

DénominationGAEC DU CONTOUR DES ROCHES

SIRET88757963900014

SIREN887579639

Code postal25580

LocalitéLES PREMIERS SAPINS (ANCIENNEMEN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneÉpenoy (25219)

Code postal25800

AdresseRUE DES FRENES EPENOY 25800

ParcellesZE 105

Superficie terrain97480 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant465 m²

Surface locaux créée600 m²

Surface locaux démolie465 m²

Surface agricole avant465 m²

Surface agricole créée600 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.