Permis de construire n° PC 02521922V0003 à Épenoy

Permis de construire

N° PC 02521922V0003

Ville de Épenoy · 25800

Bénéficiaire

RICHARD

Adresse du terrain

RTE DE PASSONFONTAINE LES TOLES EPENOY 25800

Date d'autorisation

23/12/2022

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZD 66

Superficie du terrain

7500 m²

Surface locaux créée

96 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date d'autorisation23/12/2022

Ouverture du chantier05/01/2023

Achèvement des travaux31/05/2023

👤Demandeur

DénominationRICHARD

SIRET53216060300017

SIREN532160603

Code postal25800

LocalitéEPENOY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneÉpenoy (25219)

Code postal25800

AdresseRTE DE PASSONFONTAINE LES TOLES EPENOY 25800

ParcellesZD 66

Superficie terrain7500 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant659 m²

Surface locaux créée96 m²

Surface commerce avant659 m²

Surface commerce créée96 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.