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Permis de construire
N° PC 02521919V0003
Ville de Épenoy · 25800
Bénéficiaire
SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE EPENOY PASSONFONTAINE
Adresse du terrain
GRANDE RUE EPENOY 25800
Date d'autorisation
27/08/2019
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 73
Superficie du terrain
2350 m²
Surface locaux créée
888 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date d'autorisation27/08/2019
Ouverture du chantier28/09/2020

👤Demandeur

DénominationSYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE EPENOY PASSONFONTAINE
SIRET20008673400015
SIREN200086734
Code postal25800
LocalitéEPENOY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneÉpenoy (25219)
Code postal25800
AdresseGRANDE RUE EPENOY 25800
ParcellesAB 73
Superficie terrain2350 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant354 m²
Surface locaux créée888 m²
Surface locaux démolie354 m²
Surface publique avant354 m²
Surface publique créée888 m²
Type de service publicEnseignement et recherche
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.