Permis de construire n° PC 02521916V0004 à Épenoy

Permis de construire

N° PC 02521916V0004

Ville de Épenoy · 25800

Bénéficiaire

SOC COOP AGRI FROM FRUIT PREMIERS SAPINS

Adresse du terrain

4 RUE DES GRANGES EPENOY 25800

Date d'autorisation

02/06/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 74

Superficie du terrain

2699 m²

Surface locaux créée

204 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation02/06/2016

Ouverture du chantier01/02/2017

Achèvement des travaux20/11/2017

👤Demandeur

DénominationSOC COOP AGRI FROM FRUIT PREMIERS SAPINS

SIRET77830836100014

SIREN778308361

Code postal25800

LocalitéEPENOY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneÉpenoy (25219)

Code postal25800

Adresse4 RUE DES GRANGES EPENOY 25800

ParcellesAB 74

Superficie terrain2699 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant817 m²

Surface locaux créée204 m²

Surface locaux transformée21 m²

Surface commerce avant44 m²

Surface agricole avant720 m²

Surface agricole créée204 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.