Permis de construire n° PC 02521916V0003 à Épenoy

Permis de construire

N° PC 02521916V0003

Ville de Épenoy · 25800

Bénéficiaire

GAEC BOUVERESSE JEAN-PAUL ET MAYEUL

Adresse du terrain

13 RUE DES GRANGES EPENOY 25800

Date d'autorisation

04/08/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 89

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

663 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation04/08/2016

Ouverture du chantier08/12/2016

Achèvement des travaux06/06/2018

👤Demandeur

DénominationGAEC BOUVERESSE JEAN-PAUL ET MAYEUL

SIRET52169648400018

SIREN521696484

Code postal25800

LocalitéEPENOY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneÉpenoy (25219)

Code postal25800

Adresse13 RUE DES GRANGES EPENOY 25800

ParcellesAB 89

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée663 m²

Surface agricole créée663 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.