Permis de construire n° PC 02521916V0001 à Épenoy

Permis de construire

N° PC 02521916V0001

Ville de Épenoy · 25800

Bénéficiaire

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PARC

Adresse du terrain

CHAMP DU MONT EPENOY 25800

Date d'autorisation

06/04/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZE 85 · ZE 102 · ZE 86

Superficie du terrain

5967 m²

Surface locaux créée

874 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation06/04/2016

Ouverture du chantier15/06/2016

Achèvement des travaux01/09/2016

👤Demandeur

DénominationEXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PARC

SIRET44369397300028

SIREN443693973

Code postal25800

LocalitéEPENOY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneÉpenoy (25219)

Code postal25800

AdresseCHAMP DU MONT EPENOY 25800

ParcellesZE 85 · ZE 102 · ZE 86

Superficie terrain5967 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant785 m²

Surface locaux créée874 m²

Surface agricole avant785 m²

Surface agricole créée874 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.