Permis de construire n° PC 02521913V0004 à Épenoy

Permis de construire

N° PC 02521913V0004

Ville de Épenoy · 25800

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

6 RUE DES TILLEULS LE VILLAGE PENOY 25800

Date d'autorisation

13/09/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

F 215 · F 214 · F 70

Superficie du terrain

9840 m²

Surface locaux créée

407 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation13/09/2013

Ouverture du chantier27/09/2013

Achèvement des travaux20/12/2013

👤Demandeur

Code postal25800

LocalitéPENOY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneÉpenoy (25219)

Code postal25800

Adresse6 RUE DES TILLEULS LE VILLAGE PENOY 25800

ParcellesF 215 · F 214 · F 70

Superficie terrain9840 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1280 m²

Surface locaux créée407 m²

Surface agricole avant1280 m²

Surface agricole créée407 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.