Permis de construire n° PC 02521821V0005 à Épenouse

Permis de construire

N° PC 02521821V0005

Ville de Épenouse · 25530

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

24 B RUE GRANDE RUE EPENOUSE 25530

Date d'autorisation

28/07/2022

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AA 76 · AA 77 · AA 80

Superficie du terrain

437 m²

Logements créés

Surface habitable créée

120 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation28/07/2022

Ouverture du chantier20/12/2022

Achèvement des travaux23/12/2025

👤Demandeur

Code postal25530

LocalitéEPENOUSE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneÉpenouse (25218)

Code postal25530

Adresse24 B RUE GRANDE RUE EPENOUSE 25530

ParcellesAA 76 · AA 77 · AA 80

Superficie terrain437 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable avant135 m²

Surface habitable créée120 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeAutre annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.