Permis de construire n° PC 0252182500001 à Épenouse

Permis de construire

N° PC 0252182500001

Ville de Épenouse · 25530

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

6 RUE DU MOULIN EPENOUSE 25530

Date d'autorisation

11/06/2025

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 70

Superficie du terrain

12077 m²

Surface locaux créée

400 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation11/06/2025

Ouverture du chantier14/01/2026

👤Demandeur

Code postal25530

LocalitéEPENOUSE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneÉpenouse (25218)

Code postal25530

Adresse6 RUE DU MOULIN EPENOUSE 25530

ParcellesZC 70

Superficie terrain12077 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée400 m²

Surface agricole créée400 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.