Permis de construire n° PC 02521819V0003 à Épenouse

Permis de construire

N° PC 02521819V0003

Ville de Épenouse · 25530

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHAMPS BARLOTS EPENOUSE 25530

Date d'autorisation

19/10/2019

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 29 · ZB 30

Superficie du terrain

76600 m²

Surface locaux créée

660 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date d'autorisation19/10/2019

Ouverture du chantier19/11/2019

👤Demandeur

Code postal25530

LocalitéEPENOUSE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneÉpenouse (25218)

Code postal25530

AdresseCHAMPS BARLOTS EPENOUSE 25530

ParcellesZB 29 · ZB 30

Superficie terrain76600 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée660 m²

Surface agricole créée660 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.