Permis de construire n° PC 02521819V0001 à Épenouse

Permis de construire

N° PC 02521819V0001

Ville de Épenouse · 25530

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LE FOLPOUILLOUX EPENOUSE 25530

Date d'autorisation

02/05/2019

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 50

Superficie du terrain

13920 m²

Surface locaux créée

547 m²

Nb chambres

—

← Toutes les autorisations à Épenouse Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date d'autorisation02/05/2019

👤Demandeur

Code postal25530

LocalitéEPENOUSE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneÉpenouse (25218)

Code postal25530

AdresseLE FOLPOUILLOUX EPENOUSE 25530

ParcellesZC 50

Superficie terrain13920 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée547 m²

Surface agricole créée547 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.