Permis de construire n° PC 02521817V0002 à Épenouse

Permis de construire

N° PC 02521817V0002

Ville de Épenouse · 25530

Bénéficiaire

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES SIMMENTALS

Adresse du terrain

CHEMIN DU MOULIN LES ECHANGES EPENOUSE 0

Date d'autorisation

15/04/2017

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 4 · ZC 53 · ZC 54

Superficie du terrain

58120 m²

Surface locaux créée

1416 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date d'autorisation15/04/2017

👤Demandeur

DénominationGROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES SIMMENTALS

SIRET80929856500015

SIREN809298565

Code postal25530

LocalitéADAM LES VERCEL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneÉpenouse (25218)

Code postal25530

AdresseCHEMIN DU MOULIN LES ECHANGES EPENOUSE 0

ParcellesZC 4 · ZC 53 · ZC 54

Superficie terrain58120 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1330 m²

Surface locaux créée1416 m²

Surface agricole avant1330 m²

Surface agricole créée1416 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.