Permis de construire n° PC 02521813V0006 à Épenouse

Permis de construire

N° PC 02521813V0006

Ville de Épenouse · 25530

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LES COMBOTTES PENOUSE 25530

Date d'autorisation

23/02/2014

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZA 48

Superficie du terrain

25482 m²

Surface locaux créée

452 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation23/02/2014

Ouverture du chantier01/05/2014

👤Demandeur

Code postal25530

LocalitéPENOUSE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneÉpenouse (25218)

Code postal25530

AdresseLES COMBOTTES PENOUSE 25530

ParcellesZA 48

Superficie terrain25482 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée452 m²

Surface agricole créée452 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.