Déclaration préalable de travaux n° DP 07411217X0119 à Épagny

Déclaration préalable de travaux

N° DP 07411217X0119

Ville de Épagny · 74330

Bénéficiaire

RIVOLI

Adresse du terrain

24 RUE DE LA GRENETTE EPAGNY-METZ-TESSY

Date d'autorisation

20/01/2018

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 143

Superficie du terrain

1452 m²

Surface locaux créée

12 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date d'autorisation20/01/2018

👤Demandeur

DénominationRIVOLI

SIRET44019672300025

SIREN440196723

Code postal74370

LocalitéEPAGNY METZ-TESSY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneÉpagny (74112)

Code postal74330

Adresse24 RUE DE LA GRENETTE EPAGNY-METZ-TESSY

ParcellesAD 143

Superficie terrain1452 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée12 m²

Surface publique créée12 m²

Type de service publicOuvrage spécial

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.