Permis de construire n° PC 07411216X0046 à Épagny

Permis de construire

N° PC 07411216X0046

Ville de Épagny · 74330

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT N_5 LOTISSEMENT LE BEL EPAGNY

Date d'autorisation

06/02/2017

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AM 376

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

128 m²

← Toutes les autorisations à Épagny Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation06/02/2017

Ouverture du chantier27/03/2017

👤Demandeur

Code postal74600

LocalitéSEYNOD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneÉpagny (74112)

Code postal74330

AdresseLOT N_5 LOTISSEMENT LE BEL EPAGNY

ParcellesAM 376

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée128 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.