Permis de construire n° PC 07411216X0022 à Épagny

Permis de construire

N° PC 07411216X0022

Ville de Épagny · 74330

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

ROUTE DES REBATTES EPAGNY METZ-TESSY 74370

Date d'autorisation

23/09/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AP 123 · AP 177 · AP 228

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

386 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation23/09/2016

👤Demandeur

Code postal74370

LocalitéEPAGNY METZ-TESSY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneÉpagny (74112)

Code postal74330

AdresseROUTE DES REBATTES EPAGNY METZ-TESSY 74370

ParcellesAP 123 · AP 177 · AP 228

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Surface habitable créée386 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.