Déclaration préalable de travaux n° DP 02124523E0004 à Épagny

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02124523E0004

Ville de Épagny · 21380

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

2 CHEMIN DU COTEAU DE CHARMO EPAGNY 21380

Date d'autorisation

23/09/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZE 86

Superficie du terrain

3223 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation23/09/2023

👤Demandeur

Code postal21380

LocalitéEPAGNY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneÉpagny (21245)

Code postal21380

Adresse2 CHEMIN DU COTEAU DE CHARMO EPAGNY 21380

ParcellesZE 86

Superficie terrain3223 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant750 m²

Surface locaux transformée750 m²

Surface agricole avant750 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.