Déclaration préalable de travaux n° DP 02521720C0018 à Émagny

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02521720C0018

Ville de Émagny · 25170

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

5C RUE DE MONCLEY EMAGNY 25170

Date d'autorisation

02/02/2021

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

D 207

Superficie du terrain

432 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation02/02/2021

Ouverture du chantier02/02/2021

Achèvement des travaux25/02/2021

👤Demandeur

Code postal25220

LocalitéROCHE-LEZ-BEAUPRE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneÉmagny (25217)

Code postal25170

Adresse5C RUE DE MONCLEY EMAGNY 25170

ParcellesD 207

Superficie terrain432 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésArtisanat

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable issue de transfo160 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.