Permis de construire n° PC 0252172500002 à Émagny

Permis de construire

N° PC 0252172500002

Ville de Émagny · 25170

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT 4 RUE DES DILIGENCES RUE DU CHAÃÂTEAU D'EAU EMAGNY 25170

Date d'autorisation

26/01/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 464

Superficie du terrain

483 m²

Logements créés

Surface habitable créée

116 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation26/01/2026

👤Demandeur

Code postal25000

LocalitéBESANAÃÂON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneÉmagny (25217)

Code postal25170

AdresseLOT 4 RUE DES DILIGENCES RUE DU CHAÃÂTEAU D'EAU EMAGNY 25170

ParcellesA 464

Superficie terrain483 m²

Zone opérationnelle1

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable créée116 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.