Permis de construire
N° PC 02521723C0006
Ville de Émagny · 25170
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT 6 A CHAMPS MONTANT EMAGNY 25170
Date d'autorisation
23/01/2024
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 406
Superficie du terrain
331 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
67 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation23/01/2024
Ouverture du chantier30/05/2024
Achèvement des travaux11/07/2025

👤Demandeur

Code postal25440
LocalitéLIESLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneÉmagny (25217)
Code postal25170
AdresseLOT 6 A CHAMPS MONTANT EMAGNY 25170
ParcellesB 406
Superficie terrain331 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée67 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.